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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESA
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castor SMART TRAFFIC SYSTEM BY RESA
Marque expirée - Marque en non vigueur

castor SMART TRAFFIC SYSTEM BY RESA
RESA, SAS

Numéro de dépôt :
3681294
Date de dépôt :
02/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2019
castor SMART TRAFFIC SYSTEM BY RESA de RESA

Présentation de la marque castor SMART TRAFFIC SYSTEM BY RESA

Déposée le 2 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) RESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « castor SMART TRAFFIC SYSTEM BY RESA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) RESA domicilié(e) DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 811 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RESA domicilié(e) DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque castor SMART TRAFFIC SYSTEM BY RESA est expirée depuis le 2 octobre 2019.

RESA a également déposé les autres marques suivantes : Ma Trousse Secrète , infopax , ATLAS SPACE BILLING BY RESA , VIST@ WEB FIDS POWERED BY , FAIRWAY , BrandUp , DIAGRAM RMS POWERED BY RESA


RESA, SAS - DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France - SIREN 383811551


RESA - DOMAINE D'ASSON - 85600 - LA BOISSIERE DE MONTAIGU - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530021 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).